Mentions légales
Ce site web a pour objet de présenter l’offre de formation continue professionnelle de l’École Nationale Supérieure d’Ingénieurs de Caen, à travers sa marque « ENSICAEN Executive Education », nommé dans la suite du document.
Le présent site est la propriété de l’ENSICAEN, établissement public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel (EPSCP) dont le siège est situé 6 Boulevard Maréchal Juin – 14000 CAEN | 02 31 45 27 50 | N° SIRET : 19141720300012 | Code APE : 8542Z
Le directeur de la publication est M. Jean-François Hamet, Directeur de l’ENSICAEN
Le stockage et la gestion de l’hébergement sont assurés par la sociéte WeArePublic.
Description des services fournis
Les informations qui apparaissent sur ce site sont données à titre purement indicatif. L’ENSICAEN met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site https://www.executive-education.ensicaen.fr/ à la date de leur insertion ainsi que leur mise à jour régulière. Néanmoins, l’ENSICAEN décline toute responsabilité quant à l’exclusivité et l’utilisation par toute personne physique ou morale des informations fournies.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Toute utilisation, y compris la reproduction même partielle, la modification, la distribution, la transmission, l’affichage du contenu ou de l’un quelconque des éléments de ce site est strictement interdite sans accord écrit de l’ENSICAEN. Ces éléments sont protégés par la loi française et les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle, et notamment les articles Art L.335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant à cette protection fera l’objet de poursuites.
Sauf indications contraires (documents libres de droits), si vous souhaitez utiliser des photos, des vidéos ou des textes sur ce site, vous devez nous contacter à : contact@ensicaen.fr
Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. L’ENSICAEN détient toute licence d’utilisation nécessaire des noms, marques et enseignes cités sur ce site qui sont la propriété de tiers.
Si vous souhaitez obtenir des informations concernant les crédits des ressources multimédias de ce site web, merci d’en faire la demande auprès du service Communication de l’ENSICAEN : communication@ensicaen.fr
Ce site est protégé par la loi du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données et de tous ses éléments, tel que les textes, les logos, les graphismes, les images et photos, qui sont la propriété exclusive de l’ENSICAEN.
Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu’en soient les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site. De plus les bannières ou éléments de promotion quant à leur forme, leur contenu, leur caractère licite et leurs engagements et/ou conditions de promotion, sont sous la seule responsabilité de l’annonceur.
Gestion des données personnelles, cookies
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à : dpo@ensicaen.fr
Lors de l’inscription à notre newsletter ainsi que lors d’une pré-inscription certaines données peuvent être recueillies, notamment votre nom, prénom, numéro de téléphone ainsi que votre adresse email.
Lors d’une visite sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : https://www.cnil.fr/.
A l’occasion de l’utilisation du site https://www.executive-education.ensicaen.fr peuvent êtres recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site executive-education.ensicaen.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
Lois dont le site web dépendent
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Conception et réalisation du site
Agence WeArePublic
82, avenue de Thiès
14 000 Caen